Support au Contentieux & Arbitrage International
Les entreprises privées et les administrations publiques sont régulièrement confrontées à des contentieux domestiques ou internationaux. L’augmentation de la fréquence des litiges s’accompagne de celle de leurs enjeux et d’une complexité croissante des problématiques juridiques et économiques. Plus que jamais, il est donc essentiel de pouvoir s’appuyer sur des analyses objectives et robustes qui pourront être présentées de façon claire et pédagogique devant les juridictions saisies.
Notre équipe spécialisée en Contentieux & Arbitrage International est composée d’experts en évaluation, comptabilité, et analyse financière et économique. Cette équipe multidisciplinaire dispose d’une expertise reconnue en matière d’analyse des aspects économiques des litiges et d’évaluation de préjudice.
Notre Offre
L’accès à une information précise, analysée, vérifiée par des experts indépendants est un facteur clé de succès des procédures contentieuses. Nos professionnels – financiers, comptables, économistes - accompagnent les clients et leurs avocats face aux défis susceptibles de se présenter dans les procédures judiciaires ou arbitrales, quelle que soit leur complexité. Nous disposons également de spécialistes sectoriels, notamment à Paris, en matière de construction et d’énergie.
Notre équipe intervient pour chiffrer les préjudices économiques et plus généralement pour analyser l’ensemble des aspects économiques des litiges. Nous travaillons en étroite collaboration avec les clients et leurs avocats afin de fournir une opinion cohérente et indépendante.
Nous vous accompagnons à toutes les étapes du contentieux, des discussions précontentieuses jusqu’à la rédaction de rapports d’experts. Nos experts sont habitués à exposer oralement leurs analyses et conclusions devant les tribunaux, et à défendre leurs conclusions lors des interrogatoires des avocats de la partie adverse ou du tribunal.
L’expérience et la qualité de nos experts en France et à l’international sont reconnues par les avocats spécialisés, comme en atteste le grand nombre de nos experts figurant au classement des meilleurs témoins experts publié par le Who’s Who Legal.
Arbitrage international
Notre équipe intervient notamment pour chiffrer les préjudices économiques et financiers...
Notre équipe intervient notamment pour chiffrer les préjudices économiques et financiers résultant notamment de violations de traités internationaux ou de manquement à des obligations contractuelles dans les arbitrages internationaux. Nous disposons aussi d’une équipe dédiée aux litiges du secteur de la construction, notamment sur les questions de responsabilité et surcoûts de retards.
Nos experts sont habitués à exposer oralement leurs analyses et conclusions devant les tribunaux arbitraux, et à se soumettre aux interrogatoires de la partie adverse. A Paris, nos experts ont témoigné dans plusieurs dizaines de procédures aux enjeux compris entre quelques dizaines de millions et plusieurs milliards d’euros.
Nous intervenons dans tous les secteurs d’activité (industrie minière, secteur énergétique, média, télécom, pharmacie, construction…), parfois en association avec des experts sectoriels lorsqu’une expertise spécifique est nécessaire.
Contentieux devant les juridictions françaises
Nous intervenons régulièrement en tant qu’experts dans des procédures judiciaires...
Nous intervenons régulièrement en tant qu’experts dans des procédures judiciaires devant les tribunaux de commerce, tribunaux judiciaires, cours d’appel, etc. Nous assistons également nos clients dans le cadre des mesures d’expertise judiciaire ordonnées par un tribunal.
Nos équipes ont une grande expérience de ce type de contentieux et sont déjà intervenues dans plus d’une centaine de dossiers, dont de nombreux aux enjeux très significatifs. A Paris, nos experts produisent chaque année plusieurs dizaines de rapports d’expertises indépendants visant à éclairer les juges sur les problématiques économiques complexes liées aux litiges.
Nos domaines d’expertise recouvrent l’ensemble du spectre des problématiques qui peuvent être rencontrées en contentieux judiciaire : rupture de relation commerciale/pourparlers, pratiques anticoncurrentielles (follow-on claim, concurrence déloyale, débauchage, etc.), pratiques commerciales trompeuses, contrefaçon, contentieux d’actionnaires ou encore recherche en responsabilité de dirigeants. Nous intervenons également dans les litiges post-acquisition portant sur des problématiques d’ajustements de prix.
Nous intervenons également dans les litiges post-acquisition portant sur des problématiques d’ajustement de prix. Nos équipes incluent des experts judiciaires dans différentes disciplines.
Autres formes de contentieux (arbitrage ad-hoc, expertise ad hoc, médiation, etc.)
Notre équipe intervient à différent stade des contentieux et dans différents cadres...
Notre équipe intervient à différent stade des contentieux et dans différents cadres pour aider les parties à analyser et chiffrer les chefs de préjudices résultant de manquements allégués.
